SB 99/197/161462 Vols d'usage, (décédée), 1959.04.11-1989.10.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/197/161462
Titre:Vols d'usage, (décédée)
Dates:1959-1989
Période de création:11/04/1959 - 16/10/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=556340
 

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