SB 99/163/9-69042 Explosion et incendie accidentel au cinéma Palace, à Lausanne, 1981.12.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/163/9-69042
Titre:Explosion et incendie accidentel au cinéma Palace, à Lausanne
Dates:1981
Période de création:27/12/1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier provenant de la série 9- (Dossiers collectifs, solde après épuration des dossiers administratifs).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch et art. 23 al. 2 RLArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch (10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier), mais au minimum 50 ans dès la date de la décision mettant un terme à la procédure.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=556032
 

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