SB 99/163/9-69042 Explosion et incendie accidentel au cinéma Palace, à Lausanne, 1981.12.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/163/9-69042
Titre:Explosion et incendie accidentel au cinéma Palace, à Lausanne
Dates:1981
Période de création:27/12/1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier provenant de la série 9- (Dossiers collectifs, solde après épuration des dossiers administratifs).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=556032
 

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