SB 99/55/GA 288 Vols d'usage, (décédé), 1953.04.12-1966.03.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/55/GA 288
Titre:Vols d'usage, (décédé)
Dates:1953-1966
Période de création:12/04/1953 - 15/03/1966
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Numéro de photographie: 360765

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=555464
 

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