SB 99/244 179069 - 179249, 1974.05.22-1998.11.03 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/244
Titre:179069 - 179249
Dates:1974-1998
Période de création:22/05/1974 - 03/11/1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Anglais; Français; Tamoul
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554235
 

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