SB 99/173 140740 - 142034, 1953.02.13-1997.10.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/173
Titre:140740 - 142034
Dates:1953-1997
Période de création:13/02/1953 - 31/10/1997
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Hongrois; Russe
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554164
 

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