SB 99/85 GA 517 - GA 527, 1937.06.11-1990.08.02 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/85
Titre:GA 517 - GA 527
Dates:1937-1990
Période de création:11/06/1937 - 02/08/1990
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Espagnol; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554073
 

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