SB 99/54 GA 267 - GA 276, 1935.09.13-1970.06.18 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/54
Titre:GA 267 - GA 276
Dates:1935-1970
Période de création:13/09/1935 - 18/06/1970
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554042
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises