SB 254/1117-1314 Onglet IV : annotations, 1958.08.21-1996.02.02 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/1117-1314
Titre:Onglet IV : annotations
Dates:1958-1996
Période de création:21/08/1958 - 02/02/1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:198 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Du no 291'607 au no 527'989, soit classeurs nos 1 à 198.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir, en outre, répertoire des saisies sous SB 212/264-165.
 

Descripteurs

Entrées:  annotation au registre foncier (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=526345
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises