SB 254/1-1353 Actes du district de Lausanne, 1927.04.01-2007.12.28 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/1-1353
Titre:Actes du district de Lausanne
Dates:1927-2007
Période de création:01/04/1927 - 28/12/2007
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=526340
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises