SB 52 Jd 4 Procès-verbaux de diverses commissions et instances, 1966.10.29-2010.12.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 Jd 4
Titre:Procès-verbaux de diverses commissions et instances
Dates:1996 - 2010
Période de création:29/10/1966 - 02/12/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:22 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Lausanne (Suisse, VD) - Cathédrale Notre-Dame (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=521980
 

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