SB 52 Jd 3 Procès-verbaux de la commission d'utilisation \ Série manifestement incomplète après 1983, 1978.12.19-1994.10.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 Jd 3
Titre:Procès-verbaux de la commission d'utilisation
Série manifestement incomplète après 1983
Dates:1978 - 1994
Période de création:19/12/1978 - 14/10/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:16 pièces physiques

Zone du contexte

Historique archivistique:Série complète dans archives du DIPC ?

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Lausanne (Suisse, VD) - Cathédrale Notre-Dame (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=521963
 

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