SB 132 a/ 121044 Viol, 1949.06.27-1985.05.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 132 a/ 121044
Titre:Viol
Dates:1949-1985
Période de création:27/06/1949 - 07/05/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise pliée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=484316
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises