SB 132 a/sans numéro A - 132846 Dossiers pliés, 1922.04.26-1994.12.02 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 132 a/sans numéro A - 132846
Titre:Dossiers pliés
Dates:1922-1994
Période de création:26/04/1922 - 02/12/1994
Niveau:Série
Importance matérielle:5 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=484240
 

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