SB 132 a/sans numéro A - 132846 Dossiers pliés, 1922.04.26-1994.12.02 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 132 a/sans numéro A - 132846
Titre:Dossiers pliés
Dates:1922-1994
Période de création:26/04/1922 - 02/12/1994
Niveau:Série
Importance matérielle:5 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch et art. 23 al. 2 RLArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch (10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier), mais au minimum 50 ans dès la date de la décision mettant un terme à la procédure.
Langue:Allemand; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=484240
 

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