SB 132 a/ 118747 Fausse carte d'identité, 1949.03.31-1954.07.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 132 a/ 118747
Titre:Fausse carte d'identité
Dates:1949-1954
Période de création:31/03/1949 - 12/07/1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise pliée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=484315
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises