SB 196/53 Dossiers 160/94 à 177/97, 1994-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 196/53
Titre:Dossiers 160/94 à 177/97
Dates:1994-1997
Période de création:1994 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 160/94 : Règlement sur les procédures de nomination, d'évaluation et de cessation des fonctions des membres du corps enseignant exerçant une fonction hospitalière (1994-1995).
- 161/94 : Abrogation du règlement du cours préparatoire aux écoles de personnel paramédical (CPP) et adoption d'un règlement provisoire valable pou l'année scolaire (1994).
- 162/94 : Arrêté du Conseil d'Etat en application de l'article 73 de la loi sur l'Université de Lausanne / Limitation de l'accès aux études de médecine (1994).
- 163/95 : Modification du règlement du Conseil d'Etat sur les droits d'inscription forfaitaires aux cours à l'Université de Lausanne (1994).
- 164/95 : Règlement relatif à l'Atelier vaudois du 700ème, à la Cité Internationale des Arts à Paris (1995).
- 165/95 : Modification de la loi sur l'aide aux études et à la formation professionnelle (LAE) (1995).
- 166/95 : Règlement du Conseil d'Etat sur les délais d'immatriculation à l'Université de Lausanne (1995).
- 167/95 : Ecolevaudoise en mutation (EVM 96) (1995).
- 168/95 : Loi sur la formation des maîtres (1995-1996).
- 169/95 : Modification du règlement sur les délais d'immatriculation à l'Université de Lausanne (1995).
- 170/96 : Règlement des gymnases et arrêté concernant les mesures transitoires (1996-1997).
- 171/96 : Révision partielle du règlement d'application de la loi sur l'aide aux études et la formation professionnelle (1996).
- 172/96 : Modification du règlement d'application de la loi scolaire (1996-1997).
- 173/96 : Nouveau règlement concernant l'aide à la création théâtrale indépendante et professionnelle (1996).
- 174/96 : Décret accordant une subvention pour un montant de Fr.1'220'000.- pour la poursuite et la fin de l'étude de la maison rurale (1996).
- 175/96 : Règlement de l'Ecole de perfectionnement (1996).
- 176/96 : Nouvelle loi sur l'Université de Lausanne (1996-1997).
- 177/97 : Règlement sur la mise à disposition de la Cathédrale de Lausanne à des particuliers (1997).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=465702
 

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