SB 196/52 Dossiers 137/92 à 159/94, 1992-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 196/52
Titre:Dossiers 137/92 à 159/94
Dates:1992-1995
Période de création:1992 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 137/92 : Règlement sur les constructions scolaires (1992-1993).
- 138/92 : Règlement général pour la Bibliothèque cantonale et universitaire (BCU) (1992).
- 139/92 : Arrêté relatif à l'âge maximal et minimal de la retraite des membres du corps enseignant (1992).
- 140/92 : Règlement pour le Fonds des estampes du Professeur Decker (1992).
- 141/92 : Université de Lausanne : Règlement du fonds du génie médical / Règlement du fond de l'Université de Lausanne (UNIL) et de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (1992).
- 142/92 : Nouveau règlement du brevet pour l'enseignement des travaux manuels (1992).
- 143/92 : Révision de la loi sur l'Université de Lausanne (1992-1993).
- 144/93 : Modification du règlement sur la formation pédagogique des maîtres secondaires vaudois (1993).
- 145/93 : Règlement sur les délais d'immatriculation à l'Université de Lausanne (1993).
- 146/93 : Nouveau règlement sur les droits d'inscription aux cours, les diverses taxes et émoluments perçus par l'Université de Lausanne (1993).
- 147/93 : Règlement sur les maîtres temporaires engagés par le Département de l'instruction publique et des cultes (IPC) (1993-1994).
- 148/93 : Modification du règlement du Centre de formation des maîtres d'éducation physique (1993).
- 149/93 : Règlement pour l'obtention du brevet de maître secondaire du 5e degré et des degrés 6-7 des divisions terminale et supérieure de l'école publique du canton de Vaud (1993).
- 150/93 : Nouveau règlement et arrêté concernant la Paroisse allemande de Lausanne (1993).
- 151/94 : Règlement général sur l'Université de Lausanne (1994).
- 152/94 : Modification de la loi scolaire (1994).
- 153/94 : Elaboration d'un projet de nouvelle loi sur l'Université de Lausanne (1994).
- 154/94 : Règlement pour l'obtention du brevet pour l'enseignement dans les classes de développement (1994).
- 155/94 : Règlement modifiant celui pour les Ecoles normales du canton de Vaud (1994).
- 156/94 : Article 79a du règlement d'application de la loi scolaire (1994).
- 157/94 : Convention scolaire entre les cantons de Fribourg et de Vaud (1994).
- 158/94 : Nouvel arrêté concernant l'aide à la formation accélérée de théologiens (1994).
- 159/94 : Révision de la loi ecclésiastique (1994-1995).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=465701
 

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