SB 196/47 Dossiers 14/79 à 50/83, 1979-1983 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 196/47
Titre:Dossiers 14/79 à 50/83
Dates:1979-1983
Période de création:1979 - 1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 14/79 : Révision de la loi sur l'orientation professionnelle (1979-1980).
- 15/79 : Règlement des Ecoles supérieures de commerce du canton de Vaud (1979).
- 16/79 : Règlement du Collège secondaire de Prilly (1979).
- 17/79 : Règlement interne du Collège de Vevey (1979).
- 18/79 : Modification du règlement d'application de la loi sur l'aide aux études et à la formation professionnelle (1979).
- 19/80 : Statut de la Fanfare des collèges lausannois et du Corps des fifres et tambours des collèges lausannois (1980).
- 20/80 : Loi sur le droit d'auteur: les limites du droit d'auteur, la réémission (distribution TV par câble) et la réception publiques ainsi que l'introduction d'un droit de location (1980).
- 21/80 : Règlements pour les médecins des établissements cantonaux d'instruction secondaire (1980).
- 22/80 : Convention entre l'Etat de Vaud et l'Institut suisse de recherches expérimentales sur le cancer (ISREC) (1980).
- 23/80 : Règlement sur la formation pédagogique des maîtres d'éducation physique (1980).
- 24/80 : Formules diverses délivrées par l'Office des fournitures et éditions scolaires (1980).
- 25/80 : Règlement d'exécution de la convention-cadre relative à la coordination universitaire romande (1980-1981).
- 26/80 : Règlements internes des Collèges secondaires du Chenit et de Ste-Croix et de l'établissement de la Tour-de-Peilz de la zone pilote de Vevey (1980-1981).
- 27/81 : Statut de la future Ecole supérieure romande d'art dramatique (ESRAD) (1981).
- 28/81 : Règlements internes des Collèges secondaires de Villamont à Lausanne et de Château-d'Oex (1981).
- 29/81 : Règlement interne du Collège secondaire de Bex (1981).
- 30/81 : Règlement interne du Collège secondaire de Morges (1981).
- 31/81 : Règlement pour l'utilisation des locaux universitaires (1981).
- 32/81 : Règlement interne du Collège secondaire intercommunal de la Planta, Chavannes-Près-Renens (1981).
- 33/81 : Règlement interne du Collège secondaire d'Aubonne (1981).
-34/81 : Règlement des facultés de l'Université (1981).
- 35/81 : Modification éventuelle de la loi sur l'instruction publique primaire et l'enseignement ménager postscolaire (1981).
- 36/81 : Règlement concernant la formation culturelle (1981).
- 37/81 : Règlement interne du Collège secondaire d'Echallens (1981).
- 38/81 : Règlements internes des Collèges secondaires des Bergières à Lausanne, de l'Elysée à Lausanne, de Béthusy à Lausanne, de Moudon et du Centre d'enseignement secondaire supérieur du Nord vaudois (CEESNOV) (1981).
- 39/81 : Règlement sur les assistants à l'Université de Lausanne (1981-1982).
- 40/81 : Règlement interne provisoire du Gymnase de Montbenon (1981-1982).
- 41/82 : Règlement ecclésiastique de l'Eglise évangélique réformée du canton de Vaud (1982).
- 42/82 : Arrêté sur les droits, taxes et émoluments perçus par l'Université de Lausanne (1982).
- 43/82 : Convention concernant l'abri communal de Cheseaux-Noréaz (1982).
- 44/82 : Révision des statutsde la fondation "Maison pour étudiants de l'Université de Lausanne" (1982).
- 45/82 : Règlement interne de l'Ecole normale de Lausanne (1982).
- 46/82 : Convention entre les cantons de Genève et Vaud en matière d'informatisation des bibliothèques universitaires et scientifiques (1982).
- 47/82 : Légalisation des classes à options (1982).
- 48/83 : Dispositions réglementaires concernant l'application de la semaine de 5 jours à l'école (1982-1983).
- 49/83 : Règlement pour l'obtention du brevet pour l'enseignement dans les classes supérieures du canton de Vaud (1983).
- 50/83 : Règlement provisoire pour l'obtention du brevet pour l'enseignement dans les classes à options du canton de Vaud (1983).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=465696
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises