SB 241 Centre hospitalier universitaire vaudois, 1973-1989 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives) S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section) SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section) SB 240 Service de l'Aménagement du Territoire, 1919-2006 (Fonds) SB 241 Centre hospitalier universitaire vaudois, 1973-1989 (Fonds) SB 242 Police cantonale, 1919.01.01-2013.12.31 (Fonds)

Zone d'identification
Cote:	SB 241
Cotes anciennes:	SB 195
Titre:	Centre hospitalier universitaire vaudois
Dates:	1973 - 1989
Période de création:	1973 - 1989
Niveau:	Fonds
Importance matérielle:	935 boîtes
Mètres linéaires:	115,84

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Centre hospitalier universitaire vaudois
Historique archivistique:	Durant les vingt années qui suivent le dernier traitement, le Centre des archives médicales (CAM) du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) assure la conservation et la consultation des archives médicales. Au-delà de cette période, ces archives médicales peuvent être mises à disposition pour leur conservation aux Archives cantonales vaudoises. Ne sont conservés au delà de la période initiale de vingt ans que les dossiers des patients dont le nom de famille commence par la lettre B.
Modalités d'entrée:	Versements du Centre des archives médicales (CAM) du Centre hospitalier universitaire vaudois, par Hervé Guillain, chef du CAM, les 24 novembre 2008 et 14 décembre 2010.
Date d'entrée:	24/11/2008
	14/12/2010

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Dossiers médicaux uniques de patients dont le nom de famille commence par la lettre B (échantillon), pour la période 1973-1989. Le dossier du patient comprend des informations médicales antérieures à l'hospitalisation ou à la consultation et des informations médicales produites au cours du séjour hospitalier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	- Consultation à des fins de recherche dans le domaine de la médecine ou de la santé publique: autorisation de la Commission fédérale d'experts du secret professionnel (art. 321bis du Code pénal). - Consultation à des fins privées: autorisation de levée du secret médical accordée par l'autorité de surveillance, soit le Conseil de santé, par l'intermédiaire du médecin cantonal, dans le canton de Vaud. - Pour des raisons pratiques, les demandes de consultation sont adressées par les ACV au Centre des archives médicales (CAM) du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV).
Langue:	Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:

- K VIII e : Hôpital cantonal (1890-1967).
- S 1 : Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Service universitaire de chirurgie (1946-1957).
- S 46 : Hôpital cantonal: dossiers médicaux de patients de divers services (1930-1974).
- S 61 : Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Département de neurochirurgie (1958-1971) et du professeur Eric Zander traités avant 1972.
- S 62 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients du Département de neurochirurgie 1958 - 1982.
- S 63 : Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Service universitaire d'obstétrique et de gynécologie: (1949-1971).
- S 64 : Hôpital cantonal: Dossiers médicaux des patients du Service universitaire d'obstétrique et de gynécologie (1949-1971.
- S 65 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients du Service universitaire de gynécologie (1963-1989).
- S 134 : Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Service universitaire de médecine (médecine interne Nestlé) traités entre 1963 et 1974.
- S 136 : Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients traités entre 1962 et 1971 par le Service de neurologie (Division autonome de neurologie et Hôpital de Beaumont).
- S 150 Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Département de cardiologie, traités en chirurgie ou en ambulatoir (1963 - 1974).
- S 151 : Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Service universitaire de chirurgie traités entre 1958 et 1972.
- S 152: Hôpital cantonal: dossiers médicaux des patients du Service de chirurgie (A et B) traités en 1973 et 1974.
- S 154 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des explorations fonctionnelles coeur-poumons effectuées au Département de cardiologie des services de médecine et de chirurgie entre 1972 et 1981.
- S 155 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux de patients du Laboratoire central d'hématologie traités entre 1976 et 1983.
- S 156 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux de patients du Service de chirurgie traités en chirurgie plastique et reconstructive, hospitalisés entre 1980 et 1983.
- S 157 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients du Service de dermatologie traités entre 1975 et 1981 et du Service de dermatologie policlinique traités en 1980 et 1981.
- S 158 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients de l'Unité prospective pédiatrique (Service de pédiatrie) traités entre 1975 et 1979.
- S 159 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients du Service de chirurgie ou de dermatologie : préhospitalisation : patients traités de 1975 à 1983 (dossiers éliminés).
- S 160 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux de la Policlinique chirurgicale : patients traités de 1966 à 1975 (dossiers éliminés).
- S 162 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux de patients du Service d'oto-rhino-laryngologie (ORL) hospitalisés de 1973 à 1983.
- S 163 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux estampillés "LVCA" de patients du Service clinique d'oto-rhino-laryngologie (1955-1983).
- S 164 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patientsd'urologie (Service de chirurgie) traités entre 1975 et 1982.
- S 165 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients d'urologie hospitalisés entre 1973 et 1982 estampillés " LVCA".
- S 166 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux des patients de la Policlinique médicale, chirurgie plastique et reconstructive (1975-1983).
- SB 195 : Centre hospitalier universitaire vaudois: dossiers médicaux de patients dont le nom de famille commence par la lettre B (échantillon), pour les services de pédiatrie (1960-1981), chirurgie (1975-1983), gynécologie (1959-1984), ainsi que les policliniques de pédiatrie (1968-1981) et deneurologie (1969-1981).
- PP 547 : Jaccottet (Henri): dossiers médicaux de patients (1960-1990).

Informations internes des archives
Notes de l'archiviste:	Sans inventaire, mais avec une liste des dossiers protégée. A son entrée jusqu'au 13 juin 2012, cet ensemble de versements a été enregistré sous la cote SB 195. En raison de son envergure, de son ouverture et de son répertoire, les dossiers médicaux du CHUV ont été séparés entre dossiers uniques (SB 241) et dossiers par service (SB 195).