SB 64/132 Dossier de lois de 1896 à 1954, 1896.03.06-1954.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 64/132
Titre:Dossier de lois de 1896 à 1954
Dates:6 mars 1896 - 31 décembre 1954
Période de création:06/03/1896 - 31/12/1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lois de 1900, 1913, 1920, 1924-1926, 1928, 1934, 1938 et 1939, concernant avant tout le phylloxéra et la reconstitution du vignoble. Lois de 1944, 1951 et 1954 . Liste récapitulative des lois jusqu'à 1939.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  phylloxéra (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=407464
 

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