SB 64/42 Demandes d'extension de cadastre viticole, 1954.01.24-1984.12.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 64/42
Titre:Demandes d'extension de cadastre viticole
Dates:24 janvier 1954 - 21 décembre 1984
Période de création:24/01/1954 - 21/12/1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Aubonne (Féchy) 1954-1964.
- Yvorne (Roche) 1954-1968.
- Aigle 1954-1967.
- Bex 1962-1967.
-Ollon 1954-1969.
- Sous Route de l'Etraz (Bursins, Rolle, Gilly, Luins) 1969-1984.
- Vinzel (Bursins, Gland, Luins) 1982-1984, pièces plus anciennes datées de 1972.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=394528
 

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