SB 64/37-48 Cadastre viticole, 1925.05.01-1991.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 64/37-48
Titre:Cadastre viticole
Dates:1er mai 1925 - 1991
Période de création:01/05/1925 - 31/12/1991
Niveau:Série
Importance matérielle:3 boîte + 3 reliures pour documents perforés + 3 chemises + 3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=387994
 

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