SB 59/4 Répertoire des dossiers de syndicats d'améliorations foncières, 1910-1950 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 59/4
Titre:Répertoire des dossiers de syndicats d'améliorations foncières
Dates:1910-1950
Période de création:1910 - 1950
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les dossiers répertoriés dans ce volume sont conservés en K XII m 503.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dossiers des syndicats d'améliorations foncières, K XII m 503, 1899-1959
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=387647
 

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