SB 59/3 Statistiques des Améliorations foncières et des Améliorations d'alpage exécutées de 1885 à 1924, 1912-1924 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 59/3
Titre:Statistiques des Améliorations foncières et des Améliorations d'alpage exécutées de 1885 à 1924
Dates:1912-1924
Période de création:1912 - 1924
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Récapitulation des travaux d'amélioration foncière, avec indication de la commune, du lieu-dit, de la nature de l'amélioration, ainsi que les montants engagés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=387488
 

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