S 132/791 Fiches de S à Z, 1955 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 132/791
Titre:Fiches de S à Z
Dates:1955
Période de création:1955
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte à fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:En plus des noms de personnes, comprend les subdivisions thématiques:
- Statut
- Succession
- Tarif
- Taxe
- Tribunal cantonal
- Tribunal cantonal personnel
- Tribunaux de district subdivisé alphabétiquement par district
- Tutelles
- Tuteur général
- Unification de poursuites

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=370149
 

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