S 132/790 Fiches de Pf à R, 1955 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 132/790
Titre:Fiches de Pf à R
Dates:1955
Période de création:1955
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte à fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:En plus des noms de personnes, comprend les subdivisions thématiques:
- Police des constructions
- Préfectures, préfets
- Prénom
- Procédures
- Procureur général
- Prud'hommes
- Reconnaissance subdivisé alphabétiquement par nom de personne
- Recours
- Recours à l'assemblée fédérale (vide avec mention : "Prélevé provisoirement par Me Frossard pour trib. admin."
- Recours au Conseil d'Etat subdivisé alphabétiquement par nom de personne
- Règlements communaux
- Réintégration
- Remise d'enfants
- Renonciation à la nationalité

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=370148
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises