S 132/829-836 Répertoire 1959, 1959 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 132/829-836
Titre:Répertoire 1959
Dates:1959
Période de création:1959
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:8 boîtes à fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Répertoire des dossiers S 132/364-370 et S 141/89-106

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 141/1-2 : Répertoire annuel du Service de justice et législation (avis de droit, recours, divers) pour 1959
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=370123
 

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