SB 234/682-688 Circulaires, instructions, directives, arrêtés et correspondance, 1877.05.18-1939.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/682-688
Titre:Circulaires, instructions, directives, arrêtés et correspondance
Dates:1877-1939
Période de création:18/05/1877 - 31/12/1939
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [circulaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [directive] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=365131
 

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