SB 234/682 Instructions, modèles et circulaires, 1877.05.18-1901.06.26 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/682
Titre:Instructions, modèles et circulaires
Dates:1877-1901
Période de création:18/05/1877 - 26/06/1901
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=362747
 

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