SB 234/590 Vol. 306. Nos de présentation : 256725-257209, 1991.11.08-1991.12.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/590
Titre:Vol. 306. Nos de présentation : 256725-257209
Dates:1991
Période de création:08/11/1991 - 20/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=364285
 

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