SB 234/446 Vol. 163. Nos de présentation : 188970-189499, 1978.08.02-1978.10.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification
Cote:SB 234/446
Titre:Vol. 163. Nos de présentation : 188970-189499
Dates:1978
Période de création:02/08/1978 - 05/10/1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description
URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=364139
 

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