SB 234/182 Vol. 182. Nos de présentation : 114770-115279, 1956.02.27-1956.04.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/182
Titre:Vol. 182. Nos de présentation : 114770-115279
Dates:1956
Période de création:27/02/1956 - 28/04/1956
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=363677
 

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