SB 234/91 Vol. 91. Nos de présentation : 60444-60937, 1928.09.04-1928.12.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/91
Titre:Vol. 91. Nos de présentation : 60444-60937
Dates:1928
Période de création:04/09/1928 - 27/12/1928
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=363534
 

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