SB 234/1107-1108 "Cadastre transitoire: améliorations foncières, remaniement parcellaire "Pré Maudry", 1957.01.01-1965.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/1107-1108
Titre:"Cadastre transitoire: améliorations foncières, remaniement parcellaire "Pré Maudry"
Dates:1957-1965
Période de création:01/01/1957 - 31/12/1965
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 fascicules

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  remembrement parcellaire (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=363071
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises