SB 234/716-717 Remaniement parcellaire Vullierens - Colombier, 1986.04.07-1990.05.28 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/716-717
Titre:Remaniement parcellaire Vullierens - Colombier
Dates:1986-1990
Période de création:07/04/1986 - 28/05/1990
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=362780
 

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