SB 138/1-3 Circulaires, 1939-1975 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 138/1-3
Titre:Circulaires
Dates:1939-1975
Période de création:1939 - 1975
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Circulaires relatives aux différents types de patentes adressées aux préfectures, aux autorités cantonales et aux associations professionnelles.
SB 138/1 : 1939-1950
SB 138/2 : 1951-1961
SB 138/3 : 1961-1975.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=359627
 

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