SC 194/9 Répertoires des causes, 1921-1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 194/9
Titre:Répertoires des causes
Dates:1921-1943 / 1955-1962
Période de création:1921 - 1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte d'archives

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Répertoire des causes du groupe 1, 1921-1942 (cahier).
- Répertoire des causes du groupe 2, 1922-1943 (cahier).
- Répertoire des causes 1955-1962 (enveloppe).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les répertoires 1944-1954 sont manquants.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=348098
 

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