SB 109/1237 Notaire Laurent (Robert), à Payerne : actes entre vifs : onglet No 2, 1916.04.22-1918.05.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1237
Titre:Notaire Laurent (Robert), à Payerne : actes entre vifs : onglet No 2
Dates:22.04.1916 - 11.05.1918
Période de création:22/04/1916 - 11/05/1918
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 401-800

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=347076
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises