K XII m 503/1102 Orzens : remaniement parcellaire, 1951.01.01-1951.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII m 503/1102
Titre:Orzens : remaniement parcellaire
Dates:1951
Période de création:01/01/1951 - 31/12/1951
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=343950
 

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