K XII m 503/1-1578 Dossiers des syndicats d'améliorations foncières, 1899.01.01-1972 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII m 503/1-1578
Titre:Dossiers des syndicats d'améliorations foncières
Dates:1899-1972
Période de création:01/01/1899 - 1972
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:165 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XII m 496 : liste de tous les travaux effectués entre 1933 et 1959.
- XII m 497-500 : Registres des entreprises d'améliorations d'alpages (1909-1942) qui présentent une synthèse des travaux réalisés.

Zone des notes

Notes:Les renvois aux volumes cotés K XII m 503/497 à K XII m 503/500 s'arrêtent en 1942. La date indiquée est celle de l'octroi de la subvention.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:La cote K XII m 503/3 n'a pas été utilisée.
 

Descripteurs

Entrées:  remembrement parcellaire (Matières\R)
  citerne (Matières\C)
  pâturage (Matières\P)
  alpage (Matières\A)
  purin (Matières\P)
  fosse (Matières\F)
  eau - approvisionnement (Matières\E)
  drainage (Matières\D)
  viticulture (Matières\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=306492
 

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