K XII m 496-540 Section technique, Syndicat d'améliorations foncières, 1899.01.01-1980.12.31 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII m 496-540
Titre:Section technique, Syndicat d'améliorations foncières
Dates:1899-1980
Période de création:01/01/1899 - 31/12/1980
Niveau:Sous-sous-fonds

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français; Italien

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:La cote K XII m 503/3 n'a pas été utilisée.
 

Descripteurs

Entrées:  syndicat d'améliorations foncières (Matières\S)
  amélioration foncière (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=316077
 

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