K XII m 503/183 Bottens : assainissement et remaniement parcellaire, 1918.01.01-1918.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII m 503/183
Titre:Bottens : assainissement et remaniement parcellaire
Dates:1918
Période de création:01/01/1918 - 31/12/1918
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K XII m 497, K XII m 503/183
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=343022
 

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