SB 121/300 Cours, 1971-1977 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/300
Titre:Cours
Dates:1971-1977
Les documents portent peu de dates. Certaines ne sont connues par les mentions figurant sur les classeurs d'origine.
Période de création:1971 - 1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit d'un cours de résumés de cours de droit fiscal (donné en 1976-1977 par Jean Brack à l'Ecole des hautes études commerciales de l'Université de Lausanne), d'un cours de droit fiscal donné par Marcel Hugli) et cours pour débutants et moyens concernant les principes généraux de la fiscalité (cours pour taxateurs, émanant de l'Administration cantonale des impôts au Département des finances).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=338257
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises