Zone d'identification |
| Cote: | SB 121 |
| Titre: | Secrétariat général du Département des finances |
| Dates: | 1930-2001, essentiellement 1970-1993 |
| Période de création: | 1930 - 2001 |
| Niveau: | Fonds |
| Importance matérielle: | 295 boîtes |
| Mètres linéaires: | 36,90 |
|
Zone du contexte |
| UD - Producteur des documents (Association): |  Secrétariat général du Département des finances |
| Modalités d'entrée: | Versements des 4 juillet 2001 et 26 octobre 2010. Le second versement est intervenu suite à un contact entre Christiane Diedrichs et Jérôme Guisolan. Ce dernier s'est rendu sur place pour déterminer les documents qu'il conviendrait de verser et ceux qui pourraient être éliminés. |
| Date d'entrée: | 04/07/2001 |
| 26/10/2010 |
|
Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Le fonds comporte trois parties. La première concerne plus spécifiquement le Chef du Département des finances. Elle comprend la correspondance de ce dernier (1983-1990), les dossiers sur le Conseil de l'Europe, la Conférence suisse de l'informatique, les Mines et Salines, le Comité directeur du Bureau de construction de l'Université de Lausanne Dorigny, la construction du CHUV, en plus d'autres dossiers sur des thématiques diverses entre 1976 et 1991.
La seconde partie se rapporte aux activités elles-mêmes du Secrétariat général du Département des finances. Subdivisée en documents de gestion et documents d'opération, elle contient dans les premiers sa correspondance (1984-1991) ainsi que les dossiers concernant les questions informatiques, la formation du personnel et son activité législative; parmi les seconds, elle compte les dossiers sur les assurances, la Caisse de pensions de l'Etat de Vaud, les questions fiscales ainsi que divers autres dossiers thématiques comme les relations Etat-Ville de Lausanne (1984-1995), la Révision de l'ordonnance d'exécution de la loi sur les banques et caisses d'épargne (consultation de février 1989), le Crédit foncier vaudois (1979-1995), la Fusion BVCréd.-BCV-CFV (1989-1996), la liste des dons (1976-2000), l'Aide à la Pologne (1990), le concours Eureka (1985).
La dernière partie contient les cours et les travaux de recherche de Danielle Yersin, ainsi qu'une importante documentation portant majoritairement sur des questions fiscales. |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire ou soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans. |
| Langue: | Allemand; Anglais; Espagnol; Français; Italien; Polonais; Portugais; Romanche; Russe; Serbo-croate; Turc |
| Caractéristiques matérielles: | Classeur; Boîte |
|
Zone des sources complémentaires |
| Sources complémentaires: | K X a
S 172 |
| Bibliographie: | Coutaz Gilbert: Histoire illustrée de l'administration cantonale vaudoise 1803-2007, Chavannes-près-Renens, 2010, 175 p.
Coutaz, Gilbert, Histoire de l'administration cantonale vaudoise : pouvoir exécutif et administratif 1886-1970, Chavannes-près-Renens, 2006, pp. 66-67 (supplément au Rapport d'activité 2005 des Archives cantonales vaudoises) ; Histoire de l'administration cantonale vaudoise : pouvoir exécutif et administratif 1970-1998, Chavannes-près-Renens, 2007, pp. 19-22 et passim (supplément au Rapport d'activité 2006 des Archives cantonales vaudoises) ; Histoire de l'administration cantonale vaudoise : pouvoir exécutif et administratif 1998-2007, suivie du bilan de deux cents ans d'histoire de l'administration cantonale vaudoise 1803-2007, Chavannes-près-Renens, 2008, pp. 19-33 (supplément au Rapport d'activité 2007 des Archives cantonales vaudoises). |
|
Informations internes des archives |
| Notes de l'archiviste: | La subdivision en deux parties (chef du département et secrétariat général) proposée par le producteur a été conservée. S'ajoute ensuite une troisième partie sans rapport direct avec le secrétariat général qui comporte les cours à l'Université et travaux de recherche de Danielle Yersin (secrétaire générale de 1979 à 1993).
Certains documents ont été éliminés (selon une liste négative réalisée d'après le calendrier de conservation). Au sein de chaque partie, les boîtes portant sur le bordereau de versement la mention "Dossiers divers dans des boîtes" ont été regroupées par sujet et organisées. Le complément a pu être inséré dans le versement principal. Les classeurs ont été remplacés par des reliures pour documents perforés. Les doublets ont été retirés. Vingt-et-une photographies se trouvent parmi les documents, collées sur des feuilles de papier rigide (SB 121/159, 414) ou dans des enveloppes en pergamines (SB 121/145, 466).
Nombres de documents sont là parce que le chef du département ou la secrétaire générale faisait partie des commissions ou comités (par exemple: Danielle Yersin pour l'ASMAC, le fonds de garantie et l'évaluation législative).
Les documents figurant sur les bordereaux d'élimination ont été placés dans les palettes prévues à cet effet.
Inventaire réalisé par Valérie Meystre et Raphaël Rey, sous la direction de Jérôme Guisolan, entre mars et juin 2011. |
|
|
| |
Descripteurs |
| Entrées: |  VAUD. DEPARTEMENT DES FINANCES. SECRETARIAT GENERAL (Personnes\V) |
| |
Fichiers |
| Fichiers: | |
| |
URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=62663 |
| |
Réseaux sociaux |
| Partager | |
| |