SB 122 Registre foncier du district de Moudon, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 122
Titre:Registre foncier du district de Moudon
Dates:1911-1935
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Registre foncier du district de Moudon
Modalités d'entrée:Versement par le Registre foncier de Moudon-Oron, le 19 juillet 2001.
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : les documents originellement identifiés par cette cote ont été transférés, à une date inconnue, sous les cotes PP 683/21-22 ou sous d'autres cotes qui n'ont pas été relevées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce versement contenait à l'origine :
a) des inventaires des Scieries réunies de Payerne-Moudon (1911-1935), qui ont été transférés sous les cotes PP 683/21-22;
b) un plan d'abornement de la route Lausanne-Berne sur le territoire de Lucens (1883) et des documents relatifs à la révision des taxes des bâtiments et places pour Martherenges, Sottens et Syens (1877); ces documents ont apparemment été transférés sous de nouvelles cotes, qui n'ont pas été relevées.
 

Descripteurs

Entrées:  MOUDON. REGISTRE FONCIER (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=62666
 

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