SB 122 Registre foncier du district de Moudon, 1111.11.11 (Fonds)

Archive plan context


Identification area

Ref. code:SB 122
Title:Registre foncier du district de Moudon
Dates:1911-1935
Creation date(s):11/11/1111
Level:Fonds
Running meters:0.00

Information on context

UD - Creator (Link): Registre foncier du district de Moudon
Modalités d'entrée:Versement par le Registre foncier de Moudon-Oron, le 19 juillet 2001.
Date d'entrée:11/11/1111

Information on content and structure

Content:Aucun contenu : les documents originellement identifiés par cette cote ont été transférés, à une date inconnue, sous les cotes PP 683/21-22 ou sous d'autres cotes qui n'ont pas été relevées.

Conditions of access and use

Access regulations:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Language:-

Internal statements

Internal archive remarks:Ce versement contenait à l'origine :
a) des inventaires des Scieries réunies de Payerne-Moudon (1911-1935), qui ont été transférés sous les cotes PP 683/21-22;
b) un plan d'abornement de la route Lausanne-Berne sur le territoire de Lucens (1883) et des documents relatifs à la révision des taxes des bâtiments et places pour Martherenges, Sottens et Syens (1877); ces documents ont apparemment été transférés sous de nouvelles cotes, qui n'ont pas été relevées.
 

Descriptors

Entries:  MOUDON. REGISTRE FONCIER (Personnes\M)
 

URL for this unit of description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=62666
 

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