SB 121/287 Textes, 1968.07.22-1987.04.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/287
Titre:Textes
Dates:22.07.1968-27.04.1987
Période de création:22/07/1968 - 27/04/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit de rapports, d'articles et de photocopies de chapitres de livres concernant les impôts, les investissements et la taxation aux Pays-Bas.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

Descripteurs

Entrées:  Pays-Bas (Lieux\P)
  impôt (Matières\I)
  investissement (Matières\I)
  impôt sur les investissements (Matières\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=338200
 

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