SB 121/280 Documentation, propositions et correspondance, 1988.03.02-1991.04.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/280
Titre:Documentation, propositions et correspondance
Dates:02.03.1988-17.04.1991
Période de création:02/03/1988 - 17/04/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier contient également des rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=338060
 

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