SB 121/253 Projets de directives, 1980.11.20-1990.11.12 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/253
Titre:Projets de directives
Dates:20.11.1980-12.11.1990
Période de création:20/11/1980 - 12/11/1990
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier concerne les projets de directives sur les indemnités de séances versées aux enseignants et directeurs d'écoles, les indemnités versées aux experts d'examens universitaires et aux fonctionnaires ainsi que le stationnement des véhicules du personnel de l'Etat sur le domaine privé de l'Etat de Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=337389
 

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