SB 121/136 Décision et rapports, 1981.10.26-1991.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/136
Titre:Décision et rapports
Dates:26.10.1981-11.1991
Période de création:26/10/1981 - 11/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit de décisions de 1989 (portant sur des procès-verbaux et des rapports), publication "Angers 87: la ville devant soi" (pour les journées annuelles du groupement des autorités responsables de transport), rapports de gestion (du conseil d'administration), rapports concernant la structure et l'organisation (notamment la fusion des transports publics de la région lausannoise et la société du tramway du sud-ouest lausannois) ainsi que le matériel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331915
 

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