SB 121/135 Procès-verbaux et convocations, 1982.01.28-1990.11.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/135
Titre:Procès-verbaux et convocations
Dates:28.01.1982-01.11.1990
Période de création:28/01/1982 - 01/11/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cela comprend la dernière partie des procès-verbaux du comité de direction et procès-verbaux du Conseil d'administration ainsi que les convocations du comité de direction et du Conseil d'administration (dont le chef du Département des finances a été président depuis 1985).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331908
 

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