SB 121/137 Rapports, 1983.07.26-1991.04.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/137
Titre:Rapports
Dates:26.07.1983-22.04.1991
Période de création:26/07/1983 - 22/04/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ils concernent les comptes, le budget (d'exploitation et d'investissement), la caisse de pensions et les emprunts pour le financement des investissements (assemblée générale des actionnaires).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331983
 

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